SOVELEC
Présentation de la marque SOVELEC
Déposée le 18 octobre 1989 par PHILIPPE MALAPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVELEC est expirée depuis le 18 octobre 1999.
PHILIPPE MALAPERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13